Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Renault Alliance Club Passion est édité par l’association loi 1901 :

• Nom de l’association : Renault Alliance Club Passion
• Adresse du siège social : 20 rue de la Haute Canterie, 44120 Vertou (France)
• Numéro RNA : W442000667
• Email : contact@renault-alliance-club-passion.com
• Téléphone : 06 51 56 63 73
• Représentant légal : Président : Renaud Lamy ; Trésorier : D. Duchêne ; Secrétaire : Benoît Chenet

2. Responsable de la publication

• Nom : C. Poulain
• Fonction : Webmaster, responsable documentation
• Contact : contact@renault-alliance-club-passion.com

3. Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, documents, archives, base de données du recensement, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite du club.

5. Conditions d’utilisation

• Ne pas publier de contenus illicites ou diffamatoires.
• Ne pas transmettre de données fausses dans le recensement.
• Respecter les règles du forum et des espaces membres.
• Ne pas perturber le fonctionnement du site.

6. Limitation de responsabilité

Le club ne garantit pas l’exactitude des informations publiées par les membres et ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site.

7. Liens externes

Le club n’est pas responsable du contenu des sites externes vers lesquels des liens peuvent renvoyer.

8. Signalement d’abus

Pour signaler un contenu problématique :contact@renault-alliance-club-passion.com

9. Cookies

Le site utilise Tarteaucitron pour la gestion du consentement et Matomo pour les statistiques anonymisées.

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Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

• Association : Renault Alliance Club Passion
• Adresse : 20 rue de la Haute Canterie, 44120 Vertou (France)
• Email : contact@renault-alliance-club-passion.com
• Représentant légal : Président : Renaud Lamy

2. Données collectées

2.1. Compte utilisateur

• Nom, prénom
• Pseudo
• Email
• Adresse postale (si fournie)
• Pays
• Téléphone
• Mot de passe (crypté)

2.2. Recensement des véhicules

• Modèle, année, version
• VIN
• Immatriculation (optionnelle)
• Photos
• Informations techniques et historiques
• Commentaires, état

2.3. Navigation

• Cookies techniques
• Cookies Matomo (anonymisés)
• Adresse IP anonymisée
• Logs serveur

2.4. Communication

• Messages envoyés via les formulaires
• Newsletter (si applicable)

3. Finalités

• Gestion des comptes membres
• Recensement des véhicules
• Organisation d’événements
• Statistiques internes
• Sécurisation du site
• Envoi d’informations liées au club

4. Base légale

• Consentement : création de compte, ajout de véhicule, newsletter
• Intérêt légitime : statistiques, amélioration du site
• Obligation légale : gestion de l’association

5. Durée de conservation

• Compte : durée d’activité + 3 ans
• Recensement : jusqu’à suppression par le membre
• Photos : jusqu’à suppression
• Logs : 12 mois
• Cookies Matomo : 13 mois

6. Destinataires

• Administrateurs du club
• Hébergeur OVH

7. Droits des utilisateurs

• Accès
• Rectification
• Suppression
• Limitation
• Opposition
• Portabilité
• Retrait du consentement
• Réclamation CNIL

8. Exercice des droits

Contact : contact@renault-alliance-club-passion.com
Délai de réponse : 30 jours

9. Sécurité

Hébergement en France (OVH), accès restreint, mots de passe hashés, sauvegardes régulières.

10. Photos et immatriculations

Les photos peuvent contenir des plaques d’immatriculation. Vous pouvez demander leur floutage ou suppression.

11. Recensement des véhicules

Les données du véhicule sont modifiables ou supprimables à tout moment par le membre. Le VIN est visible publiquement mais n’est jamais transmis à des tiers par le Club à des fins commerciales.

12. Cookies

Cookies techniques + Matomo (anonymisé). Gestion via Tarteaucitron.

13. Mise à jour

Dernière mise à jour : 01/02/2026